(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) VB AUTOBATTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652715.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 2011.
VB AUTOBATTERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191054 - Publication au BOPI 2001-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413567 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68076 - Publication au BOPI 1992-09-28